À l'heure où la vague de l'économie numérique déferle sur le monde, l'intégration des technologies numériques et du commerce international s'intensifie, faisant du commerce numérique un moteur essentiel du développement des échanges internationaux. À l'échelle mondiale, quelle est la région la plus dynamique en matière de développement du commerce numérique ? Il s'agit sans conteste de la zone non membre du RCEP. Des études ont montré que l'écosystème du commerce numérique du RCEP a déjà pris forme, et il est temps pour toutes les parties prenantes de se concentrer sur l'amélioration des écosystèmes nationaux de commerce numérique au sein de cette zone.
Au vu des termes du RCEP, ce dernier accorde une importance capitale au commerce électronique. Le chapitre du RCEP consacré au commerce électronique constitue la première réalisation plurilatérale de haut niveau et d'envergure en matière de réglementation du commerce électronique dans la région Asie-Pacifique. Outre l'héritage de certaines règles traditionnelles en la matière, il a permis, pour la première fois, de dégager un consensus important sur la transmission transfrontalière d'informations et la localisation des données, offrant ainsi aux États membres un cadre institutionnel pour renforcer leur coopération dans ce domaine et créer un environnement propice à son développement. Il renforce la confiance mutuelle en matière de politiques, la reconnaissance réciproque des réglementations et l'interopérabilité des entreprises entre les États membres, contribuant ainsi fortement à l'essor du commerce électronique dans la région.
De même que le potentiel de l'économie numérique réside dans son intégration à l'économie réelle, le commerce numérique ne se limite pas aux flux de données et de contenus, mais englobe également la numérisation des échanges traditionnels, qui imprègne toutes les étapes de la conception, de la fabrication, du commerce, du transport, de la promotion et de la vente des produits. Afin d'améliorer l'écosystème du développement du commerce numérique au sein du RCEP, il est nécessaire, d'une part, de s'inspirer des accords de libre-échange de haut niveau tels que le CPTPP et le DEPA, et d'autre part, de dialoguer avec les pays en développement membres du RCEP et de proposer des solutions intégrant la conception, la fabrication, le commerce, le transport, la promotion et la vente des produits. Concernant les solutions de commerce numérique, notamment la circulation des données, il convient de réexaminer l'ensemble des termes du RCEP dans une perspective de développement de l'écosystème du commerce numérique.
À l'avenir, la région du RCEP devra optimiser davantage son environnement des affaires, notamment en matière de simplification des formalités douanières, de libéralisation des investissements, d'infrastructures numériques et générales, de système logistique transfrontalier, de flux de données transfrontaliers et de protection de la propriété intellectuelle, afin de favoriser un développement plus dynamique de la numérisation du RCEP. Actuellement, des facteurs tels que le retard pris dans le flux de données transfrontaliers, les disparités des niveaux d'infrastructures régionaux et la pénurie de talents dans l'économie numérique freinent le développement du commerce numérique régional.
Date de publication : 9 septembre 2022